Statuts & Règlement de l'AFUL des Pâquerettes
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- Créé le samedi 27 novembre 2010 16:19
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Voici les statuts et le règlement de notre AFUL (la dernière mise à jour date de février 2012) :
Statuts et Règlement 2012 - A.F.U.L. des Pâquerettes
Voici le règlement du P.L.U. de la ville de Mennecy concernant notre A.F.U.L. (lire la partie zone UEb seulement) :
PLU Global : cliquez ici
Extrait P.L.U. Mennecy 2017 - Partie 5a - Zone UEb
Nous vous proposons aussi un tableau de correspondance entre les couleurs d'origine Levitt de 1973 et les équivalences en nuancier RAL (après 2010). En page 2, vous trouverez un apercu des couleurs RAL autorisées pour les portes d'entrée et les volets :
Tableau de correspondance des codes couleurs pour les portes d'entrée et les volets
Document pour Demande d'Autorisation de Travaux : Cliquez ici
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Rappel des horaires pour le bruit
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur durée, leur répétition ou de leur intensité sonore, notamment les tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies électriques, nettoyeur à haute pression, présentant un aspect épisodique, ne peuvent être effectués que :
* Les jours ouvrables de 08h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00,
* Les samedis de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00,
* Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00
Arrêté du Maire N°491682 portant règlementation contre le bruit => cliquez ici
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Voici le RIB de l'AFUL afin de payer les cotisations : Cliquez ici
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Compte-Rendus des Assemblées-Générales : Cliquez ici
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Status de l'AFUL du 14 Juin 1973 : Cliquez ici
Règlement & Status de l'AGO du 24 Avril 1998 : Cliquez ici